Marque expirée - Marque en non vigueur

100% chocolat
Sandrine Roche

Numéro de dépôt :
3674005
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
100% chocolat de Sandrine Roche

Présentation de la marque 100% chocolat

Déposée le 4 septembre 2009 par Sandrine Roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% chocolat »

Le déposant est Sandrine Roche domicilié(e) 1 bis avenue henri regnault - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Roche domicilié(e) 1 bis avenue henri regnault - 78110 - LE VESINET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% chocolat est expirée depuis le 4 septembre 2019.

Sandrine Roche a également déposé les autres marques suivantes : CRÊPES IN THE CITY , So Chocolat , Chocolat only , Only chocolate , ChoKo 3


Sandrine Roche - 1 bis avenue henri regnault - 78110 - LE VESINET - France


Sandrine Roche - 1 bis avenue henri regnault - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 16 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656433 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux ; biscottes, boissons à base de café ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.